SPRITZGIESSMASCHINE UND FORMVERFAHREN
Brevet européen · EP3590680 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3590680
- Numéro de demande
- EP19177156
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 mai 2019
- Publié
- 8 janv. 2020
- Délivré
- 5 mars 2025
- Radié
- 23 déc. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B29C 45/17 (2006.01)B29C 45/50 (2006.01)B29C 45/60 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018112517 13.06.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 14.01.2026
- 23 déc. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.12.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.12.2025
- 5 mars 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.03.2025
Parties
Inventeur
MURATA, Hirofumi
Nagano-ken 389-0693, JP
UEHARA, Takemi
Nagano-ken 389-0693, JP
YODA, Hozumi
Nagano-ken 389-0693, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.