PROCÉDÉ DE RÉALISATION D'UN PANNEAU COMPOSITE
Brevet européen · EP3590714 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3590714
- Numéro de demande
- EP19180083
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 juin 2019
- Publié
- 8 janv. 2020
- Délivré
- 9 févr. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 12 juin 2039
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- B32B 37/04 (2006.01)B29D 24/00 (2006.01)B32B 3/00 (2006.01)B64D 11/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 1855230 14.06.2018
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 06.08.2026
- 11 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 11.07.2025
- 25 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.12.2024
- 4 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.07.2024
- 4 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.07.2023
- 19 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 19.10.2022
- 12 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 12.10.2022
- 10 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 10.08.2022
2 entrées antérieures
- 27 avr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 27.04.2022
- 9 févr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.02.2022
Parties
Inventeur
33000 BORDEAUX, FR
33290 LE PIAN-MEDOC, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.