MEDIUMAUSGABESYSTEM UND MEDIUMAUSGABEVERFAHREN
Brevet européen · EP3590725 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3590725
- Numéro de demande
- EP18760259
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 mars 2018
- Publié
- 8 janv. 2020
- Délivré
- 24 janv. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 28 févr. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B42D 25/40 (2014.01)B42D 25/41 (2014.01)B42D 25/46 (2014.01)B42D 25/455 (2014.01)B42D 25/305 (2014.01)B32B 27/00 (2006.01)B32B 27/36 (2006.01)B32B 37/06 (2006.01)B32B 3/08 (2006.01)B41F 16/00 (2006.01)B41M 3/14 (2006.01)B41M 5/025 (2006.01)B41M 5/26 (2006.01)B44C 1/17 (2006.01)G06K 19/077 (2006.01)G06K 17/00 (2006.01)B32B 27/08 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017040464 03.03.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/007821 01.03.2018
- Publication PCT
- WO2018/159767 07.09.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 4 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.12.2024
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 28 févr. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Bern), Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 28.02.2024
- 24 janv. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.01.2024
Parties
Inventeur
MOTOI Takumi
Tokyo 162-8001, JP
NISHIOKA Toru
Tokyo 162-8001, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.