FAHRZEUGSITZ

Brevet européen · EP3590758 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3590758
Numéro de demande
EP17898446
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 sept. 2017
Publié
8 janv. 2020
Délivré
17 janv. 2024
Radié
25 avr. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60N 2/56 (2006.01)
A47C 7/74 (2006.01)
B60N 2/60 (2006.01)
Priorité
JP 2017038664 01.03.2017
JP 2017038673 01.03.2017
JP 2017038685 01.03.2017
JP 2017038694 01.03.2017
JP 2017038700 01.03.2017
Demande PCT
PCT/JP2017/032978 13.09.2017
Publication PCT
WO2018/158987 07.09.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 avr. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.04.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.04.2025

  2. 27 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.11.2024

  3. 17 janv. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.01.2024

Parties

Titulaire

TS Tech Co., Ltd

TS Tech Co., Ltd.

7-27, Sakae-cho 3-chome, Asaka-shi, Saitama 351-0012, JP

Inventeur

HOSHI, Yuichiro

Tochigi 329-1217, JP

TANAKA, Tomohisa

Tochigi 329-1217, JP

KOBAYASHI, Kazuki

Tochigi 329-1217, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.