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Brevet européen · EP3590782 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3590782
- Numéro de demande
- EP19184570
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 juil. 2011
- Publié
- 8 janv. 2020
- Délivré
- 15 sept. 2021
- Radié
- 23 févr. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B61C 15/10 (2006.01)
- Priorité
- US 37188610 P 09.08.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 févr. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.02.2023
- 27 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 27.07.2022
- 11 mai 2022
Titulaire
- Titulaire
- GE Global Sourcing LLC, 901 Main Avenue, Norwalk, CT 06851, Etats-Unis d'Amérique → Transportation IP Holdings, LLC, 901 Main Avenue, Norwalk, CT 06851, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 11.05.2022
- 6 avr. 2022
Titulaire
- Titulaire
- General Electric Company, 1 River Road, Schenectady, NY 12345, Etats-Unis d'Amérique → GE Global Sourcing LLC, 901 Main Avenue, Norwalk, CT 06851, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 06.04.2022
- 15 sept. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.09.2021
Parties
Inventeur
560066 Bangalore, Karnataka, IN
560066 Bangalore, Karnataka, IN
Lawrence Park,, PA Pennsylvania 16531, US
Lawrence Park,, PA Pennsylvania 16531, US
560066 Bangalore, Karnataka, IN
Lawrence Park,, PA Pennsylvania 16531, US
Lawrence Park,, PA Pennsylvania 16531, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.