PALETTE

Brevet européen · EP3590861 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3590861
Numéro de demande
EP19193894
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juil. 2013
Publié
8 janv. 2020
Délivré
7 avr. 2021
Radié
23 févr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 19/06 (2006.01)
B65D 19/24 (2006.01)
Priorité
GB 201212646 16.07.2012
GB 201300129 04.01.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2022

  2. 16 févr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.02.2022

  3. 7 avr. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.04.2021

Parties

Inventeur

VAN MAREN, Jean-Marc

1412 HK Naarden, NL

WESSON, Karl Michael

Surrey, KT15 2UP, GB

STUVE, Gert

7478 PD Diepenheim, NL

TAKYAR, Sanjiv

Surry, KT15 2UP, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.