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Brevet européen · EP3590882 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3590882
Numéro de demande
EP19183897
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juil. 2019
Publié
8 janv. 2020
Délivré
11 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
1 juil. 2039
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
B66F 3/46 (2006.01)
Priorité
US 201816025257 02.07.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.02.2026

Parties

Titulaire

HORNET ACQUISITIONCO, LLC

13915 Nw 3rd Ct, Vancouver, WA 98685, US

Inventeur

IJADI-MAGHSOODI, Bejan

Diamond Bar, CA California 91765, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.