KOMPLEMENTÄRE TEILSTÜCKE EINES FLÄCHIGEN GLASELEMENTS
Brevet européen · EP3590898 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3590898
- Numéro de demande
- EP19186237
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 juil. 2016
- Publié
- 8 janv. 2020
- Délivré
- 22 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 5 juil. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- C03B 33/02 (2006.01)B23K 26/00 (2014.01)C03B 33/04 (2006.01)C03B 33/09 (2006.01)B23K 26/53 (2014.01)B23K 103/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102015111490 15.07.2015
- Divisionnaire de
- EP16736133
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.04.2026
Parties
Inventeur
WAGNER, Fabian
55118 Mainz, DE
ORTNER, Andreas
55435 Gau-Algesheim, DE
SEIDL, Albrecht
63843 Niedernberg, DE
LENTES, Frank-Thomas
55411 Bingen, DE
GERBAN, Jörn
55268 Nieder-Olm, DE
SCHMITT, Simon
65189 Wiesbaden, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.