ABDECKPLATTE
Brevet européen · EP3591000 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3591000
- Numéro de demande
- EP19188679
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 janv. 2016
- Publié
- 8 janv. 2020
- Délivré
- 5 juil. 2023
- Radié
- 24 août 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08K 3/34 (2006.01)C08K 3/26 (2006.01)E04B 9/00 (2006.01)C08J 9/00 (2006.01)E04F 13/18 (2006.01)E04B 9/04 (2006.01)B32B 27/20 (2006.01)B32B 27/30 (2006.01)E04F 15/02 (2006.01)E04F 15/10 (2006.01)E04F 13/16 (2006.01)B32B 27/08 (2006.01)
- Priorité
- EP 15151551 16.01.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 août 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2024
- 15 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 15.05.2024
- 5 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.07.2023
Parties
Inventeur
Van Giel, Frans
8500 Kortrijk, BE
Lombaert, Pol
9810 Nazareth, BE
Bevernage, Leo Marie Richard
8580 Avelgem, BE
Wyseur, Matthias
8800 Roeselare, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.