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Brevet européen · EP3591104 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3591104
Numéro de demande
EP19183786
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juil. 2019
Publié
8 janv. 2020
Délivré
10 mars 2021
Fin de la protection au plus tard
1 juil. 2039
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
D03C 9/02 (2006.01)
B21F 45/08 (2006.01)
Priorité
EP 18181886 05.07.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 4 oct. 2024

    Mandataire radié

    Mandataire
    RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 04.10.2024

  4. 4 oct. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    EGE LEE & ROIDER Patentanwälte, Spitalgasse 24, 3011 Bern

    Publié dans Swissreg le 04.10.2024

  5. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  6. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  7. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  8. 16 mai 2022

    Adresse modifiée

    Mandataire
    RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich → RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 16.05.2022

3 entrées antérieures
  1. 19 janv. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.01.2022

  2. 15 juin 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 15.06.2021

  3. 10 mars 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.03.2021

Parties

Titulaire

Groz-Beckert KG

72458 Albstadt, DE

Mandataire

EGE LEE & ROIDER Patentanwälte

3011 Bern

Inventeur

GUSENKO, Mario

72459 Albstadt / Pfeffingen, DE

GERTH, Christian

72458 Albstadt, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.