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Brevet européen · EP3591122 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3591122
- Numéro de demande
- EP18199339
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 oct. 2018
- Publié
- 8 janv. 2020
- Délivré
- 8 déc. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 8 oct. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- E02F 3/36 (2006.01)E02F 9/26 (2006.01)
- Priorité
- DE 102018115949 02.07.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 19 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 19.10.2022
- 30 déc. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Luchs & Partner, Patentanwälte, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 30.12.2021
- 8 déc. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.12.2021
Parties
Inventeur
Kollmann, Michael
86492 Egling an der Paar, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.