BEFESTIGUNGSSYSTEM FÜR EIN DEKORATIVES GEHÄUSE VON EINEM ROLLO ODER ROLLVORHANG UND DEKORATIVES GEHÄUSE AUSGESTATTET MIT EINEM SOLCHEN BEFESTIGUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP3591164 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3591164
- Numéro de demande
- EP18725571
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 mars 2018
- Publié
- 8 janv. 2020
- Délivré
- 13 avr. 2022
- Radié
- 25 oct. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E06B 9/50 (2006.01)
- Priorité
- US 201715447217 02.03.2017
- Demande PCT
- PCT/ES2018/070155 02.03.2018
- Publication PCT
- WO2018/158485 07.09.2018
- Langue du dépôt
- espagnol
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2023
- 7 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 07.03.2023
- 13 avr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.04.2022
Parties
Titulaire
Inventeur
GARCIA GARCIA, Emiliano
08403 Barcelona, ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.