INNENRAUMLEUCHTE
Brevet européen · EP3591281 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3591281
- Numéro de demande
- EP19184357
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 juil. 2019
- Publié
- 8 janv. 2020
- Délivré
- 23 déc. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 3 juil. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- F21K 9/61 (2016.01)F21S 6/00 (2006.01)F21V 8/00 (2006.01)F21V 14/02 (2006.01)F21Y 103/10 (2016.01)F21Y 115/10 (2016.01)F21W 131/402 (2006.01)
- Priorité
- DE 102018116230 04.07.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 3 nov. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 03.11.2021
- 13 janv. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- R.A. Egli & Co, Patentanwälte, Baarerstrasse 14, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 13.01.2021
- 23 déc. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.12.2020
Parties
Inventeur
78224 Singen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.