KLIMAANLAGE

Brevet européen · EP3591306 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3591306
Numéro de demande
EP18761214
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 févr. 2018
Publié
8 janv. 2020
Délivré
15 oct. 2025
Radié
23 sept. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24F 13/22 (2006.01)
F24F 11/30 (2018.01)
F24F 11/86 (2018.01)
F24F 1/0059 (2019.01)
F24F 140/20 (2018.01)
F24F 140/30 (2018.01)
F24F 110/10 (2018.01)
Priorité
JP 2017036408 28.02.2017
JP 2017184926 26.09.2017
Demande PCT
PCT/JP2018/006448 22.02.2018
Publication PCT
WO2018/159446 07.09.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.09.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.09.2026

  2. 26 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.08.2026

  3. 15 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.10.2025

Parties

Titulaire

Fujitsu General Limited

3-3-17, Suenaga Takatsu-ku Kawasaki-shi, Kanagawa 213-8502, JP

Inventeur

HONJO Hideki

Kawasaki-shi Kanagawa 213-8502, JP

WATANABE Yoshihito

Kawasaki-shi Kanagawa 213-8502, JP

OKUNO Hiroki

Kawasaki-shi Kanagawa 213-8502, JP

SAIGAWA Junnosuke

Kawasaki-shi Kanagawa 213-8502, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.