RADIATEUR A GEOMETRIE AMELIOREE

Brevet européen · EP3591325 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3591325
Numéro de demande
EP19183699
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juil. 2019
Publié
8 janv. 2020
Délivré
1 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
30 juin 2039
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
F28D 1/053 (2006.01)
F28D 21/00 (2006.01)
F28F 9/02 (2006.01)
Priorité
FR 1856101 02.07.2018
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

Parties

Titulaire

GROUPE ATLANTIC IZMIR RADYATÖR SISTEMLERISÀNAYIVE TICARET ANONIM SIRKETI

Erkut Sk No: 10 Ege Serbest Bölgesi Gaziemir, Izmir, TR

Inventeur

SIMSIRLER, Taner

35220 Izmir, TR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.