GRIFFSTÜCK ODER GEHÄUSE FÜR EINE SELBSTLADEFEUERWAFFE MIT EINER VESCHLUSSFANGVORRCHTUNG SOWIE EINE DAMIT AUSGESTATTETE SELBSTLADEFEUERWAFFE
Brevet européen · EP3591329 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3591329
- Numéro de demande
- EP19178085
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 juin 2019
- Publié
- 8 janv. 2020
- Délivré
- 7 sept. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 3 juin 2039
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- F41A 17/36 (2006.01)F41A 17/42 (2006.01)
- Priorité
- DE 102018005354 05.07.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 20 déc. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.12.2023
- 19 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 19.07.2023
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 15 sept. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 15.09.2022
- 7 sept. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.09.2022
Parties
Inventeur
78727 Oberndorf/N, DE
78727 Oberndorf/N, DE
78655 Dunningen, DE
72175 Dornhan-Weiden, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.