GRIFFSTÜCK ODER GEHÄUSE FÜR EINE SELBSTLADEFEUERWAFFE MIT EINER VESCHLUSSFANGVORRCHTUNG SOWIE EINE DAMIT AUSGESTATTETE SELBSTLADEFEUERWAFFE

Brevet européen · EP3591329 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3591329
Numéro de demande
EP19178085
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 juin 2019
Publié
8 janv. 2020
Délivré
7 sept. 2022
Fin de la protection au plus tard
3 juin 2039
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
F41A 17/36 (2006.01)
F41A 17/42 (2006.01)
Priorité
DE 102018005354 05.07.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  4. 20 déc. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 20.12.2023

  5. 19 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.07.2023

  6. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  7. 15 sept. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans Swissreg le 15.09.2022

  8. 7 sept. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.09.2022

Parties

Inventeur

VÖLKLE, Michael

78727 Oberndorf/N, DE

KOHLER, Daniel

78727 Oberndorf/N, DE

KOPF, Johannes

78655 Dunningen, DE

HORST, Dennis

72175 Dornhan-Weiden, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.