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Brevet européen · EP3591349 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3591349
Numéro de demande
EP19185274
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 mai 2016
Publié
8 janv. 2020
Délivré
3 janv. 2024
Fin de la protection au plus tard
15 mai 2036
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
G01F 1/76 (2006.01)
G01F 1/84 (2006.01)
G01F 15/02 (2006.01)
G01N 9/00 (2006.01)
G01F 15/08 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 13 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.11.2024

  4. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  5. 6 mars 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Vossius & Partner, Patentanwälte Rechtsanwälte mbB, Hirschgässlein 11, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 06.03.2024

  6. 3 janv. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.01.2024

Parties

Titulaire

Micro Motion, Inc.

Micro Motion Inc.

7070 Winchester Circle, Boulder, CO 80301, US

Mandataire

Vossius & Partner Patentanwälte Rechtsanwälte mbB

Hirschgässlein 11, 4051 Basel

Inventeur

SCHOLLENBERGER, Frederick Scott

Boulder, Colorado 80305, US

WEINSTEIN, Joel

Boulder, Colorado 80301, US

SCHLOSSER, Martin Andrew

Boulder, Colorado 80303, US

BELL, Mark James

Longmont, Colorado 80504, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.