KIBBLE-WAAGE
Brevet européen · EP3591352 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3591352
- Numéro de demande
- EP18181964
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 juil. 2018
- Publié
- 8 janv. 2020
- Délivré
- 22 déc. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 4 juil. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- G01G 7/04 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 9 nov. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- BRAUNPAT AG, Holeestrasse 87, 4054 Basel → BRAUNPAT AG, Peter Merian-Strasse 28, 4052 Basel
Publié dans Swissreg le 09.11.2022
- 2 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 02.11.2022
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 27 avr. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Braunpat Braun Eder AG, Holeestrasse 87, 4054 Basel → BRAUNPAT AG, Holeestrasse 87, 4054 Basel
Publié dans Swissreg le 27.04.2022
2 entrées antérieures
- 21 mars 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Braunpat Braun Eder AG, Holeestrasse 87, 4054 Basel
Publié dans Swissreg le 21.03.2022
- 22 déc. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.12.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
99085 Erfurt, DE
38176 Wendeburg, DE
38114 Braunschweig, DE
98693 Ilmenau, DE
98693 Ilmenau, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.