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Brevet européen · EP3591801 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3591801
Numéro de demande
EP19182725
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 juin 2019
Publié
8 janv. 2020
Délivré
2 août 2023
Radié
25 janv. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02J 9/06 (2006.01)
Priorité
US 201816026237 03.07.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.01.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.01.2025

  2. 12 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.06.2024

  3. 2 août 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.08.2023

Parties

Titulaire

Schneider Electric IT Corporation

70 Mechanic Street, Foxboro, MA 02035, US

Inventeur

FANG, Sheng-Hsien

New Taipei City 231, TW

WU, Shang-Lin

New Taipei City 235, TW

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.