ERDSEITIGE STROMVERSORGUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3591806 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3591806
- Numéro de demande
- EP18761338
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 févr. 2018
- Publié
- 8 janv. 2020
- Délivré
- 26 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 25 févr. 2038
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- H02J 50/90 (2016.01)B60L 5/00 (2006.01)B60M 7/00 (2006.01)H02J 7/00 (2026.01)H02J 50/12 (2016.01)H02J 50/80 (2016.01)B60L 53/31 (2019.01)B60L 50/60 (2019.01)B60L 53/12 (2019.01)B60L 53/30 (2019.01)
- Priorité
- JP 2017036443 28.02.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/006983 26.02.2018
- Publication PCT
- WO2018/159540 07.09.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.08.2026
Parties
Inventeur
NIIZUMA, Motonao
Tokyo 135-8710, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.