MOTORGENERATOR

Brevet européen · EP3591816 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3591816
Numéro de demande
EP17898389
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 mars 2017
Publié
8 janv. 2020
Délivré
25 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
28 févr. 2037
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
H02K 7/10 (2006.01)
F16H 55/36 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2017/008052 01.03.2017
Publication PCT
WO2018/158870 07.09.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.03.2026

Parties

Titulaire

Mitsubishi Electric Corporation

7-3, Marunouchi 2-chome, Chiyoda-ku Tokyo 100-8310, JP

Inventeur

HASEGAWA Kazuya

Tokyo 100-8310, JP

SAKAGUCHI Masayuki

Tokyo 102-0073, JP

SASAKI Daisuke

Tokyo 100-8310, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.