STEUERUNG EINES CHIRURGISCHEN INSTRUMENTS

Brevet européen · EP3592275 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3592275
Numéro de demande
EP18711654
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mars 2018
Publié
15 janv. 2020
Délivré
5 août 2026
Fin de la protection au plus tard
8 mars 2038
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A61B 34/30 (2016.01)
A61B 34/00 (2016.01)
A61B 34/37 (2016.01)
Priorité
GB 201703893 10.03.2017
Demande PCT
PCT/GB2018/050603 09.03.2018
Publication PCT
WO2018/162921 13.09.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.08.2026

Parties

Inventeur

TUCKER, Edward James Wildin

Cambridge Cambridgeshire CB23 7PH, GB

DEANE, Gordon Thomas

Cambridge Cambridgeshire CB23 7PH, GB

GARSED, Rachel Marie

Cambridge Cambridgeshire CB23 7PH, GB

CUTHBERTSON, Rebecca Anne

Cambridge Cambridgeshire CB23 7PH, GB

HENRYWOOD, Ross Hamilton

Cambridge Cambridgeshire CB23 7PH, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.