KRANKENTRAGEVERLADEANORDNUNG
Brevet européen · EP3592318 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3592318
- Numéro de demande
- EP18764382
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 févr. 2018
- Publié
- 15 janv. 2020
- Délivré
- 14 mai 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 26 févr. 2038
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A61G 3/02 (2006.01)B64D 9/00 (2006.01)
- Priorité
- AU 2017100274 08.03.2017
- Demande PCT
- PCT/AU2018/050172 27.02.2018
- Publication PCT
- WO2018/161107 13.09.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 25.03.2026
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 12 août 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 12.08.2025
- 14 mai 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 14.05.2025
Parties
Mandataire
Inventeur
SHRAPNEL, Will
Brisbane, Queensland 4717, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.