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Brevet européen · EP3592469 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3592469
- Numéro de demande
- EP18787524
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 avr. 2018
- Publié
- 15 janv. 2020
- Délivré
- 12 juin 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 18 avr. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- A23P 20/12 (2016.01)B05B 7/14 (2006.01)
- Priorité
- US 201762487166 P 19.04.2017
- Demande PCT
- PCT/US2018/028316 19.04.2018
- Publication PCT
- WO2018/195284 25.10.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 02.05.2025
- 23 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 23.04.2025
- 10 juil. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- HGF GmbH, OBC Suisse AG, Aeschengraben 29, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 10.07.2024
- 12 juin 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.06.2024
Parties
Inventeur
PAYNE, JR., Joseph T.
Owensboro, Kentucky 42301, US
HUMPHREY, David E.
Owensboro, Kentucky 42301, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.