ANSCHLAG FÜR EIN BOHR-, FRÄS- ODER SENKWERKZEUG

Brevet européen · EP3592489 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3592489
Numéro de demande
EP18707908
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 févr. 2018
Publié
15 janv. 2020
Délivré
14 avr. 2021
Radié
5 oct. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16C 19/54 (2006.01)
B23B 49/00 (2006.01)
B23B 51/10 (2006.01)
Priorité
DE 102017104914 08.03.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/054781 27.02.2018
Publication PCT
WO2018/162280 13.09.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 oct. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 05.10.2022

  2. 23 févr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.02.2022

  3. 14 avr. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.04.2021

Parties

Inventeur

REBHOLZ, Felix

72510 Stetten-Frohnstetten, DE

VON PUTTKAMMER, Ingo

72469 Meßstetten, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.