IMPRIMANTE 3D BÉTON
Brevet européen · EP3592520 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3592520
- Numéro de demande
- EP18712979
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mars 2018
- Publié
- 15 janv. 2020
- Délivré
- 7 juin 2023
- Radié
- 23 oct. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B28B 1/00 (2006.01)E04B 1/35 (2006.01)E04G 21/04 (2006.01)B33Y 70/00 (2020.01)B33Y 30/00 (2015.01)
- Priorité
- FR 1751938 09.03.2017
- Demande PCT
- PCT/FR2018/050542 08.03.2018
- Publication PCT
- WO2018/162858 13.09.2018
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 17 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.04.2024
- 7 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.06.2023
Parties
Inventeur
GODI, Gaël
63540 Romagnat, FR
PHELIPPE, Laurent
63100 Clermont-Ferrand, FR
AMZIANE, Sofiane
63000 Clermont-Ferrand, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.