SCHIENENFAHRZEUG
Brevet européen · EP3592623 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3592623
- Numéro de demande
- EP18734460
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 juin 2018
- Publié
- 15 janv. 2020
- Délivré
- 27 oct. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 12 juin 2038
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- B61F 1/08 (2006.01)B61K 5/00 (2006.01)
- Priorité
- AT 505112017 21.06.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/065674 13.06.2018
- Publication PCT
- WO2018/234117 27.12.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 10.09.2026
- 3 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 03.09.2025
- 3 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2024 → 30.06.2025
Publié dans Swissreg le 03.09.2024
- 6 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.09.2023
- 14 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 14.09.2022
- 7 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 07.09.2022
- 12 nov. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich
Publié dans Swissreg le 12.11.2021
- 27 oct. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.10.2021
Parties
Inventeur
1120 Wien, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.