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Brevet européen · EP3592815 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3592815
Numéro de demande
EP18709014
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 mars 2018
Publié
15 janv. 2020
Délivré
25 oct. 2023
Fin de la protection au plus tard
7 mars 2038
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
C09D 5/18 (2006.01)
C08G 77/04 (2006.01)
Priorité
EP 17159963 08.03.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/055781 08.03.2018
Publication PCT
WO2018/162648 13.09.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 4 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.09.2024

  4. 23 avr. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 23.04.2024

  5. 16 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.04.2024

  6. 25 oct. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.10.2023

Parties

Titulaire

SILANA GmbH

Silana GmbH

Rotfluhstrasse 89, 8702 Zollikon

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach, 8027 Zürich

Inventeur

SEEGER, Stefan

8702 Zollikon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.