GEWEBE

Brevet européen · EP3592891 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3592891
Numéro de demande
EP18708447
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mars 2018
Publié
15 janv. 2020
Délivré
5 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
8 mars 2038
Prochaine annuité due
31 mars 2026
Classes CIB
D04H 3/011 (2012.01)
B65D 85/804 (2006.01)
B65D 85/808 (2006.01)
D04H 3/147 (2012.01)
D04H 3/16 (2006.01)
D01F 6/62 (2006.01)
D01F 8/14 (2006.01)
Priorité
EP 17160454 10.03.2017
EP 17161918 20.03.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/055980 09.03.2018
Publication PCT
WO2018/162751 13.09.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.09.2026

  2. 5 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.11.2025

Parties

Inventeur

LONGDON, Tony

Southampton Hampshire SO40 4BL, GB

MINES, Paul Robert

Southampton Hampshire SO40 4BL, GB

PEREZ, Daniel Arnillas

Southampton Hampshire SO40 4BL, GB

GOMIS GOMIS, Maria Begona

Southampton Hampshire SO40 4BL, GB

SAMPEDRO, Nydia Badillo

Southampton Hampshire SO40 4BL, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.