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Brevet européen · EP3592912 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3592912
Numéro de demande
EP18712661
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 mars 2018
Publié
15 janv. 2020
Délivré
16 juin 2021
Fin de la protection au plus tard
28 févr. 2038
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
E04B 2/74 (2006.01)
E04H 17/16 (2006.01)
E04F 11/18 (2006.01)
Priorité
IT 201700024060 06.03.2017
Demande PCT
PCT/IB2018/051311 01.03.2018
Publication PCT
WO2018/163029 13.09.2018
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 27 avr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.04.2022

  6. 16 juin 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.06.2021

Parties

Inventeur

MILO, Sara

73010 Veglie (LE), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.