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Brevet européen · EP3593053 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3593053
Numéro de demande
EP18765742
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 août 2018
Publié
15 janv. 2020
Délivré
4 nov. 2020
Radié
23 févr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24C 15/20 (2006.01)
Priorité
IT 201700095549 23.08.2017
Demande PCT
PCT/IB2018/056085 13.08.2018
Publication PCT
WO2019/038632 28.02.2019
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mars 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.03.2022

  2. 4 nov. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.11.2020

Parties

Titulaire

ELICA S.p.A.

Via Ermanno Casoli, 2, 60044 Fabriano (AN), IT

Inventeur

BUSSOTTO, Lorenzo

60044 Fabriano (AN), IT

GARGIULO, Antonello

60044 Fabriano (AN), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.