TAPIS SOLAIRE

Brevet européen · EP3593064 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3593064
Numéro de demande
EP18714845
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mars 2018
Publié
15 janv. 2020
Délivré
2 août 2023
Fin de la protection au plus tard
8 mars 2038
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
F24S 25/65 (2018.01)
B63B 35/44 (2006.01)
H02S 20/00 (2014.01)
F24S 20/70 (2018.01)
Priorité
EP 17160424 10.03.2017
Demande PCT
PCT/IB2018/051559 09.03.2018
Publication PCT
WO2018/163121 13.09.2018
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 12 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.06.2024

  4. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  5. 29 août 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ANDRE ROLAND SA, Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 29.08.2023

  6. 2 août 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.08.2023

Parties

Titulaire

Romande Energie SA

Rue de Lausanne 53, 1110 Morges

Mandataire

ANDRE ROLAND SA

Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne

Inventeur

SEGURA, Virginie

01460 Port, FR

FUCHS, Guillaume

1132 Lully

LANDBØ, Trond

1325 Lysaker, NO

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.