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Brevet européen · EP3593076 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3593076
- Numéro de demande
- EP18711707
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mars 2018
- Publié
- 15 janv. 2020
- Délivré
- 28 avr. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 7 mars 2038
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- F28F 9/02 (2006.01)F28D 1/03 (2006.01)F28D 1/053 (2006.01)F28F 1/18 (2006.01)H01F 27/12 (2006.01)
- Priorité
- ZA 201701694 08.03.2017
- Demande PCT
- PCT/IB2018/051500 08.03.2018
- Publication PCT
- WO2018/163092 13.09.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 29 janv. 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Cosmovici Intellectual Property Sàrl, 4 Rue du Commerce, 1204 Genève → Cosmovici Intellectual Property, Rue de la Corraterie 5, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 29.01.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 26 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 26.04.2023
- 9 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 09.03.2022
- 30 juil. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Cosmovici Intellectual Property Sàrl, 4 Rue du Commerce, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 30.07.2021
- 28 avr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.04.2021
Parties
Inventeur
1559 Springs, ZA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.