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Brevet européen · EP3593139 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3593139
Numéro de demande
EP18710027
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mars 2018
Publié
15 janv. 2020
Délivré
27 août 2025
Fin de la protection au plus tard
6 mars 2038
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
G01N 33/574 (2006.01)
G01N 33/66 (2006.01)
Priorité
GB 201703640 07.03.2017
GB 201703641 07.03.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/055670 07.03.2018
Publication PCT
WO2018/162596 13.09.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.07.2026

  2. 1 avr. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.03.2026 → 31.03.2027

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  3. 6 oct. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 06.10.2025

  4. 27 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 27.08.2025

Parties

Inventeur

GATTO, Francesco

36100 Vicenza, IT

NIELSEN, Jens

41128 Gothenburg, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.