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Brevet européen · EP3593295 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3593295
Numéro de demande
EP18704792
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
31 janv. 2018
Publié
15 janv. 2020
Délivré
26 juin 2024
Fin de la protection au plus tard
30 janv. 2038
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
G06N 10/40 (2022.01)
G06N 10/60 (2022.01)
H03K 19/195 (2006.01)
Priorité
US 201715455466 10.03.2017
Demande PCT
PCT/US2018/016218 31.01.2018
Publication PCT
WO2018/164784 13.09.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 7 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.05.2025

  3. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  4. 5 sept. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 05.09.2024

  5. 26 juin 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.06.2024

Parties

Inventeur

FERGUSON, David George

Takoma Park, Maryland 20912, US

PRZYBYSZ, Anthony Joseph

Highland, Maryland 20777, US

STRAND, Joel D.

Ellicott City, Maryland 21042, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.