CIRCUIT LOGIQUE PROGRAMMABLE DE COMMANDE D'UNE INSTALLATION ÉLECTRIQUE, EN PARTICULIER UNE INSTALLATION NUCLÉAIRE ET DISPOSITIF ASSOCIÉ
Brevet européen · EP3593360 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3593360
- Numéro de demande
- EP18708146
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mars 2018
- Publié
- 15 janv. 2020
- Délivré
- 3 janv. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 7 mars 2038
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- H03K 19/17764 (2020.01)H03K 19/17768 (2020.01)G21D 3/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 1751903 08.03.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/055817 08.03.2018
- Publication PCT
- WO2018/162668 13.09.2018
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 6 janv. 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- LAVOIX LAUSANNE, Voie du chariot 3, 1003 Lausanne → Lavoix Lausanne, Batîment Lysine, Route de la Corniche 4, 1066 Epalinges
Publié dans Swissreg le 06.01.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 13 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 13.11.2024
- 29 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 29.04.2024
- 29 févr. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- LAVOIX LAUSANNE, Voie du chariot 3, 1003 Lausanne
Publié dans Swissreg le 29.02.2024
- 3 janv. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.01.2024
Parties
Mandataire
Inventeur
94360 Bry-sur-Marne, FR
92130 Issy-les-Moulineaux, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.