SYNCHRONISIERUNG VON HELLIGKEITSREGLERN
Brevet européen · EP3593599 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3593599
- Numéro de demande
- EP18707297
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 févr. 2018
- Publié
- 15 janv. 2020
- Délivré
- 22 mai 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 14 févr. 2038
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- H05B 47/155 (2020.01)H05B 47/18 (2020.01)H05B 47/11 (2020.01)
- Priorité
- DE 102017203593 06.03.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/053742 15.02.2018
- Publication PCT
- WO2018/162197 13.09.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.05.2026
- 12 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.05.2025
- 2 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 02.04.2025
- 22 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.05.2024
Parties
Inventeur
MÜHLFENZL, Christian
93055 Regensburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.