ÄNDERUNGSMITTEL FÜR SÜSSEN GESCHMACK
Brevet européen · EP3593648 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3593648
- Numéro de demande
- EP19193966
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 août 2013
- Publié
- 15 janv. 2020
- Délivré
- 14 juil. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 4 août 2033
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A23L 27/00 (2016.01)A23L 2/60 (2006.01)A23L 2/56 (2006.01)C07D 417/12 (2006.01)C07D 417/14 (2006.01)A23L 29/30 (2016.01)
- Priorité
- US 201261679912 P 06.08.2012US 201361779502 P 13.03.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 9 janv. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 09.01.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 25 mai 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 25.05.2022
- 27 août 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich
Publié dans Swissreg le 27.08.2021
1 entrée antérieure
- 14 juil. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.07.2021
Parties
Inventeur
San Diego, California 92122, US
San Diego, California 92130, US
Encinitas, California 92024, US
San Diego, California 92102, US
Escondido, California 92029, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.