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Brevet européen · EP3593750 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3593750
Numéro de demande
EP19188786
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 avr. 2018
Publié
15 janv. 2020
Délivré
25 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
18 avr. 2038
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
A61B 90/00 (2016.01)
Divisionnaire de
EP18168182
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.02.2026

Parties

Inventeur

GHANAM, Fadi

79227 Schallstadt, DE

BREISACHER, Jochen

79331 Teningen, DE

HERRMANN, Florian

77963 Schwanau, DE

UMBDENSTOCK, Emeric

79106 Freiburg, DE

ZIMMERMANN, Reinhold

79110 Freiburg, DE

GAMM, Gerd Ulrich

79104 Freiburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.