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Brevet européen · EP3593843 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3593843
Numéro de demande
EP19189194
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mai 2014
Publié
15 janv. 2020
Délivré
27 sept. 2023
Fin de la protection au plus tard
1 mai 2034
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
A61M 5/315 (2006.01)
Priorité
EP 13166724 07.05.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 7 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.08.2024

  4. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  5. 27 sept. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.09.2023

Parties

Inventeur

MERCER, David Richard

Southbourne, Dorset BH6 5BQ, GB

DRAPER, Paul Richard

Evesham, Worcestershire WR11 3FE, GB

PLUMPTRE, David Aubrey

Droitwich Spa, Worcestershire WR9 7RQ, GB

VEASEY, Robert

Leamington Spa, Warwickshire CV32 7EP, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.