VORRICHTUNG ZUR DESTILLATION

Brevet européen · EP3593881 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3593881
Numéro de demande
EP18721832
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mars 2018
Publié
15 janv. 2020
Délivré
17 mars 2021
Fin de la protection au plus tard
6 mars 2038
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
B01D 1/00 (2006.01)
B01D 3/00 (2006.01)
C02F 1/14 (2006.01)
Priorité
ES 201730305 08.03.2017
Demande PCT
PCT/ES2018/070166 07.03.2018
Publication PCT
WO2018/162777 13.09.2018
Langue du dépôt
espagnol
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 29 janv. 2025

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Cosmovici Intellectual Property Sàrl, 4 Rue du Commerce, 1204 Genève → Cosmovici Intellectual Property, Rue de la Corraterie 5, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 29.01.2025

  4. 2 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.04.2024

  5. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  6. 26 janv. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.01.2022

  7. 18 juin 2021

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Cosmovici Intellectual Property Sàrl, 14 rue du Rhône, 1204 Genève → Cosmovici Intellectual Property Sàrl, 4 Rue du Commerce, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 18.06.2021

  8. 3 juin 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Cosmovici Intellectual Property Sàrl, 14 rue du Rhône, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 03.06.2021

1 entrée antérieure
  1. 17 mars 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.03.2021

Parties

Inventeur

Valls Bofill, Sergi

08007 Barcelona, ES

Pons Semelis, Joan

08029 Barcelona, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.