ELEKTRET-BEHANDELTE FOLIE UND FILTER
Brevet européen · EP3593883 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3593883
- Numéro de demande
- EP18763935
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 mars 2018
- Publié
- 15 janv. 2020
- Délivré
- 18 déc. 2024
- Radié
- 23 oct. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B23B 3/28 (2006.01)B32B 5/18 (2006.01)B32B 7/12 (2006.01)B32B 23/04 (2006.01)B32B 23/08 (2006.01)B32B 25/04 (2006.01)B32B 27/06 (2006.01)B32B 27/32 (2006.01)B32B 27/30 (2006.01)B03C 3/28 (2006.01)B32B 25/08 (2006.01)B32B 27/08 (2006.01)B32B 27/18 (2006.01)B32B 27/20 (2006.01)H01G 7/02 (2006.01)B01D 39/16 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017046213 10.03.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/008877 07.03.2018
- Publication PCT
- WO2018/164207 13.09.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 29.10.2025
- 23 oct. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2025
- 18 déc. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.12.2024
Parties
Inventeur
SUGAMATA, Yutaro
Kamisu-shi Ibaraki 314-0102, JP
KOIKE, Hiroshi
Kamisu-shi Ibaraki 314-0102, JP
IIDA, Seiichiro
Tokyo 101-0062, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.