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Brevet européen · EP3593885 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3593885
Numéro de demande
EP18764791
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 mars 2018
Publié
15 janv. 2020
Délivré
7 janv. 2026
Radié
23 oct. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 53/94 (2006.01)
B01J 23/46 (2006.01)
B01J 23/63 (2006.01)
B01D 46/24 (2006.01)
C04B 35/488 (2006.01)
C04B 35/63 (2006.01)
C04B 38/00 (2006.01)
C04B 38/06 (2006.01)
F01N 3/022 (2006.01)
F01N 3/035 (2006.01)
F01N 3/28 (2006.01)
Priorité
JP 2017041790 06.03.2017
Demande PCT
PCT/JP2018/008387 05.03.2018
Publication PCT
WO2018/164069 13.09.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2026

  2. 7 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 07.01.2026

Parties

Titulaire

Ibiden Co., Ltd.

Ogaki-shi, Gifu 503-8604, JP

Inventeur

GOTO, Shinnosuke

Ibi-gun Gifu 501-0695, JP

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