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Brevet européen · EP3593940 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3593940
- Numéro de demande
- EP19185313
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 juil. 2019
- Publié
- 15 janv. 2020
- Délivré
- 28 juin 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 8 juil. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- B23Q 1/54 (2006.01)B23C 1/12 (2006.01)
- Priorité
- EP 18182338 09.07.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 8 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 08.05.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 28 juil. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 28.07.2023
- 28 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.06.2023
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.