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Brevet européen · EP3593945 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3593945
- Numéro de demande
- EP18823556
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mai 2018
- Publié
- 15 janv. 2020
- Délivré
- 15 mars 2023
- Radié
- 23 déc. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B24C 3/20 (2006.01)B24C 9/00 (2006.01)G01N 27/72 (2006.01)B24C 1/10 (2006.01)B24C 3/22 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017129166 30.06.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/017788 08.05.2018
- Publication PCT
- WO2019/003647 03.01.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.01.2024
- 23 déc. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2023
- 15 mars 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.03.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
KOYAMA Takuya
Toyokawa-shi Aichi 441-1205, JP
ITO Masakatsu
Toyokawa-shi Aichi 441-1205, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.