ZUSAMMENSETZUNG MIT EINEM POLYESTER-POLYETHER-POLYMER, ÜBERGANGSMETALLKATALYSATOR UND WIRKSTOFF

Brevet européen · EP3594260 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3594260
Numéro de demande
EP18183387
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juil. 2018
Publié
15 janv. 2020
Délivré
19 févr. 2025
Radié
24 févr. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08G 63/672 (2006.01)
C08L 67/02 (2006.01)
C08G 63/20 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 mars 2026

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Avient Switzerland GmbH, Rothausstrasse 61, 4132 Muttenz → Avient Switzerland GmbH, Hauptstrasse 30, 4127 Birsfelden

    Publié dans Swissreg le 17.03.2026

  2. 24 févr. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.02.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.02.2026

  3. 31 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.12.2025

  4. 19 févr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 19.02.2025

Parties

Titulaire

Avient Switzerland GmbH

Hauptstrasse 30, 4127 Birsfelden

Inventeur

ROMEO, Bernardo

75012 Paris, FR

BOUKOBZA, Sarah

75013 Paris, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.