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Brevet européen · EP3594277 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3594277
Numéro de demande
EP18763925
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 mars 2018
Publié
15 janv. 2020
Délivré
11 sept. 2024
Radié
23 oct. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08J 9/232 (2006.01)
C08J 9/18 (2006.01)
B29C 44/00 (2006.01)
Priorité
JP 2017042080 06.03.2017
Demande PCT
PCT/JP2018/007850 01.03.2018
Publication PCT
WO2018/163968 13.09.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2025

  2. 23 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.07.2025

  3. 11 sept. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.09.2024

Parties

Titulaire

JSP CORPORATION

JSP Corporation

4-2 Marunouchi 3-chome Chiyoda-ku, Tokyo 100-0005, JP

Inventeur

HAYASHI, Tatsuya

Yokkaichi-shi Mie 510-0881, JP

KOSHITA, Nobumasa

Yokkaichi-shi Mie 510-0881, JP

OIKAWA, Masaharu

Yokkaichi-shi Mie 510-0881, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.