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Brevet européen · EP3594280 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3594280
Numéro de demande
EP19194624
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 déc. 2015
Publié
15 janv. 2020
Délivré
1 févr. 2023
Fin de la protection au plus tard
22 déc. 2035
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
C08J 11/16 (2006.01)
C08J 11/24 (2006.01)
C08L 67/02 (2006.01)
Priorité
NL 2014048 23.12.2014
NL 2014050 23.12.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.05.2026

  2. 8 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 13 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.12.2023

  5. 22 févr. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 22.02.2023

  6. 1 févr. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

Parties

Titulaire

Ioniqa Technologies B.V.

De Lismortel 31, 5612 AR Eindhoven, NL

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

HOOGHOUDT, Tonnis

5612 AR Eindhoven, NL

VILAPLANA ARTIGAS, Marcel

5612 AR Eindhoven, NL

PHILIPPI, Vincent

5612 AR Eindhoven, NL

VAN BERKUM, Susanne

5612 AR Eindhoven, NL

DE GROOT, Rick

5612 AR Eindhoven, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.