DICHTUNGSELEMENT
Brevet européen · EP3594307 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3594307
- Numéro de demande
- EP18775222
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mars 2018
- Publié
- 15 janv. 2020
- Délivré
- 31 déc. 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09K 3/10 (2006.01)C08K 3/04 (2006.01)C08L 27/12 (2006.01)C08L 101/00 (2006.01)F16J 15/16 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017071928 31.03.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/012482 27.03.2018
- Publication PCT
- WO2018/181346 04.10.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 31 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 31.12.2025
Parties
Titulaire
Kabushiki Kaisha Riken
Tokyo 102-8202, JP
Inventeur
OWADA, Akihiro
Kashiwazaki-shi Niigata 945-8555, JP
SHINADA, Takashi
Kashiwazaki-shi Niigata 945-8555, JP
OKAMOTO, Takuya
Kashiwazaki-shi Niigata 945-8555, JP
IRIE, Shiori
Tokyo 136-0071, JP
GUNJI, Yasuhiro
Tokyo 136-0071, JP
YAMAMOTO, Noriaki
Tokyo 136-0071, JP
YANAGAWA, Hajime
Tokyo 136-0071, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.