BAUMASCHINE MIT EINER FÖRDERBANDANLAGE MIT GEWICHTSSENSOR

Brevet européen · EP3594409 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3594409
Numéro de demande
EP18183360
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juil. 2018
Publié
15 janv. 2020
Délivré
9 mars 2022
Radié
23 févr. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E01C 19/48 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2023

  2. 18 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.01.2023

  3. 9 mars 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.03.2022

Parties

Titulaire

Joseph Vögele AG

Joseph-Vögele-Straße 1, 67067 Ludwigshafen, DE

Inventeur

MUNZ, Roman

67435 Neustadt, DE

BUSCHMANN, Martin

67435 Neustadt, DE

FICKEISEN, Steffen

67098 Bad Dürkheim, DE

RUTZ, Arnold

67065 Ludwigshafen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.